termes et conditions
Éditeur – Coordonnées
True Tribe Paris @ SUNBERG SAS au capital social de 150 000 €
Siège social : 5, rue Etienne Marcel, 75001 Paris
RCS 339 350 431 00047
TVA UE FR 27 339 350 431
Tél +33 (0)1 40 13 82 13
(ci-après " True Tribe ")
Responsable de la publication : Alexandre Sundberg
Société d'hébergement :
Les présentes conditions générales de Vente et de Services sont celles de True Tribe.
L'achat de tout Produit proposé sur ce site www.TrueTribe.paris (ci-après dénommé le « Site ») est soumis aux présentes conditions générales du Site.
Nous vous conseillons de lire attentivement les Termes et Conditions suivants (clauses 1 à 22) avant d'accéder ou d'utiliser toute partie de ce Site. Le Site est exclusivement destiné à vendre les Produits qu'il propose à tous les utilisateurs du site, y compris, mais sans s'y limiter, les utilisateurs qui naviguent sur le site, les consommateurs, les personnes physiques ou morales (ci-après dénommées « Utilisateur »).
L'Utilisateur doit également confirmer qu'il est un consommateur final et n'a pas l'intention de revendre les Produits de True Tribe à des fins commerciales.
True Tribe est en droit de réviser ces Termes et Conditions à tout moment, en mettant à jour la section « Termes et Conditions » du Site. Les conditions révisées entreraient en vigueur à la date de leur mise en ligne sur le Site, et les conditions applicables au moment de la conclusion du contrat de vente éventuel sont celles qui s'imposent à l'utilisateur.
Le site et tout son contenu sont la propriété de True Tribe et sont protégés par copyright avec tous droits réservés. Tout contenu qui est une marque commerciale, un logo ou une marque de service est également une marque déposée de True Tribe. L'utilisation de tout contenu, à l'exception de ce qui est prévu dans les présentes conditions générales, sans l'autorisation écrite de True Tribe, est strictement interdite.
Les produits True Tribe ne peuvent être utilisés à des fins illégales ou non autorisées ni, dans l'utilisation du Site, en cas de violation d'une loi de la juridiction de l'Utilisateur/des Utilisateurs (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur les droits de propriété intellectuelle).
L'Utilisateur ne peut transférer aucun ver, ni virus, ni aucun code de nature destructrice à des fins d'hameçonnage, de piratage ou de toute autre activité illégale, par toute correspondance et/ou par tout moyen.
True Tribe se réserve le droit d'exercer un recours légal, y compris, mais sans s'y limiter, des poursuites pénales contre toute personne violant les conditions générales énoncées ci-dessus.
L'utilisateur s'engage à fournir des informations d'achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués sur le site. L'utilisateur s'engage à mettre à jour rapidement son compte et d'autres informations, y compris les adresses e-mail associées, les numéros de carte de crédit et les dates d'expiration, afin que les transactions puissent être effectuées et que l'utilisateur soit contacté si nécessaire.
L'Utilisateur consent expressément à la collecte et à l'utilisation de ses données et informations personnelles à des fins déterminées, explicites et légitimes et notamment lorsqu'il utilise le Site. En particulier, l'Utilisateur est informé que lorsqu'il contacte True Tribe Paris pour passer une commande, des données personnelles seront collectées pour les besoins du contrat de vente entre l'Utilisateur et True Tribe Paris.
Les Articles proposés (ci-après dénommés « Produits ») sont ceux qui figurent sur le Site sur Tribe Essentials par l'intermédiaire du Site (ci-après dénommé Catalogue) et sont disponibles dans la limite des stocks disponibles.
Les offres et prix des Produits sont valables tant qu'ils restent visibles sur le Site. True Tribe ne sera pas responsable si les Produits sont en rupture de stock ou indisponibles pour des commandes qui n'ont pas encore été acceptées par True Tribe.
Dans le cadre du processus de vente, et pour faciliter les Utilisateurs, True Tribe fournit le service de réception des commandes, après qu'elles ont été passées et payées par l'Utilisateur, le traitement des commandes, l'emballage des produits et l'expédition des produits à l'adresse de livraison fournie par les utilisateurs. En outre, True Tribe fournit également un service avant-vente et après-vente aux Utilisateurs, sous la forme d'une réponse aux demandes de l'Utilisateur qui peuvent être reçues, à la fois avant et après les ventes. Cette gamme de services, peut être ci-après dénommée le « Service ».
Certains produits ou services peuvent être exclusivement disponibles en ligne via le Site. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont sujets à retour ou échange uniquement selon la politique de retour de True Tribe qui peut être consultée sur la politique de retour .
True Tribe s'est efforcé d'afficher le plus fidèlement possible les couleurs et les images des Produits. L'affichage des images peut varier d'un équipement à l'autre. True Tribe ne peut garantir que l'affichage d'une couleur sur un écran d'ordinateur sera précis.
True Tribe se réserve le droit de modifier tout produit ou service sans préavis ni raison.
Les prix figurant sur le Catalogue, s'entendent en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande ; tout changement de taux pourra être répercuté sur le prix des articles.
True Tribe se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant sur le Site au jour de la commande sera le seul applicable à l'Utilisateur. Les prix n'incluent pas les frais d'expédition.
True Tribe ne sera pas responsable envers qui que ce soit directement ou envers un tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.
True Tribe se réserve le droit de limiter les ventes de Produits ou la fourniture de Services à toute région géographique ou juridiction. True Tribe se réserve le droit de limiter les ventes de Produits à toute personne, mais uniquement dans le respect de l'article L.121-11 du Code de la consommation.
True Tribe peut exercer ce droit au cas par cas. True Tribe se réserve le droit de limiter les quantités de tout produit ou service qu'elle propose. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont susceptibles d'être modifiés à tout moment sans préavis, à la seule discrétion de True Tribe. True Tribe se réserve le droit d'interrompre la production de tout produit à tout moment. Toute offre pour tout produit ou service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.
True Tribe ne garantit pas que la qualité de tout produit, service, information ou autre matériel acheté ou obtenu répondra aux attentes, ou que toute erreur dans le Service sera corrigée.
True Tribe ne fait aucune condition ou garantie que les Produits seraient adaptés ou adaptés à un usage particulier, sauf indication contraire fournie à titre d'information avec le Produit.
L'utilisateur fournira des informations de facturation et de compte exactes. Un échec ou une information incorrecte ne rendrait en aucun cas True Tribe légalement responsable de toute répercussion en résultant.
True Tribe se réserve le droit de refuser, de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie de celui-ci) temporairement ou définitivement, sans préavis, à tout moment et pour quelque raison que ce soit. Tout exercice d'un tel droit par True Tribe déclencherait l'applicabilité des termes spécifiques de la clause de limitation de responsabilité.
True Tribe se réserve le droit de refuser, limiter ou annuler toute commande passée, si notamment les Produits commandés ne sont plus disponibles ou que l'Utilisateur apparaît être un revendeur, revendeur ou distributeur.
Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Dans le cas où True Tribe modifie ou annule une commande, il peut tenter d'en informer l'acheteur en contactant l'e-mail et/ou l'adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis au moment de la commande. True Tribe se réserve le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à son seul jugement, semblent être passées par des concessionnaires, revendeurs ou distributeurs.
L'Utilisateur peut ajouter des Produits au "panier" en cliquant sur "ajouter au panier", et choisir de "passer à la caisse" pour finaliser sa commande ou poursuivre ses achats.
True Tribe conserve la propriété des articles jusqu'au complet encaissement de la commande, c'est-à-dire jusqu'à l'encaissement du prix de la commande par True Tribe.
Le Site accepte les paiements par Carte Bancaire et PayPal. Votre paiement sera effectué au fur et à mesure que votre carte est débitée pour les commandes au moment où vous entrez vos informations d'expédition et de facturation et terminez votre paiement. Après le paiement, vous recevrez une confirmation par e-mail.
True Tribe offre une politique d'échange conditionnel de 30 jours et une politique de remboursement de 14 jours à ses précieux clients.
Les produits peuvent être retournés pour échange dans les 30 jours suivant la date de livraison initiale ; ou les clients peuvent être remboursés dans les 14 jours suivant la date de livraison.
Les produits peuvent être retournés pour échange ou remboursés en raison de :
- Le produit est arrivé dans un état endommagé.
- Le mauvais produit a été expédié.
- La taille ne convient pas.
- Le produit en question n'est plus désiré.
Tous les retours doivent respecter les points suivants :
- True Tribe doit être dûment informée de la volonté soit de retourner le produit pour échange dans les 30 (trente) jours suivant sa commande ; soit un remboursement dans les 14 (quatorze) jours suivant sa commande.
- Les produits retournés doivent être inutilisés, en parfait état et non endommagés, avec toutes les étiquettes attachées et dans l'emballage d'origine.
- True Tribe n'acceptera aucun retour ayant été utilisé ou sali.
- La preuve d'envoi est conservée pour référence. A défaut d'un tel justificatif, aucun échange ou remboursement ne sera effectué en cas de perte du colis.
En cas de livraison d'un mauvais produit au client, nous serions heureux de prendre en charge tous les frais d'expédition pour le client. Nous conseillons donc à nos clients de bien revoir leur commande avant de la passer.
Pour commencer le processus de retour, les clients doivent nous envoyer un formulaire de rétractation de commande sur tribe.relations@TrueTribe.paris en nous informant de la raison. Télécharger le formulaire de rétractation de commande .
En cas d'erreur de livraison ou de non-respect des informations contenues dans la confirmation de commande, merci de contacter True Tribe dans les 48 heures suivant la réception. Dans ce cas, True Tribe prend en charge le retour et le remplacement du colis.
Le client sera remboursé dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle il a exercé son droit de rétractation.
True Tribe peut fournir à l'utilisateur un accès à des outils tiers sur le Site sur lesquels True Tribe n'a aucun contrôle.
Vous reconnaissez et acceptez que True Tribe donne accès à ces outils "tels quels" et "tels que disponibles", sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. True Tribe décline toute responsabilité découlant de ou liée à l'utilisation d'outils tiers facultatifs par un utilisateur.
Toute utilisation d'outils optionnels proposés sur le Site est entièrement aux risques et à la discrétion de l'Utilisateur et les utilisateurs doivent s'assurer qu'ils connaissent et approuvent les conditions dans lesquelles les outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s).
True Tribe peut également, à l'avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le Site (y compris la publication de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes conditions générales.
Certains contenus, produits et services disponibles via le Site peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
Des liens tiers sur ce site peuvent diriger les utilisateurs vers des sites Web tiers qui ne sont pas affiliés à True Tribe. True Tribe n'est pas responsable de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude et True Tribe ne garantit pas et n'aura aucune responsabilité pour tout matériel ou site Web tiers, ou pour tout autre matériel, produit ou service de tiers. .
True Tribe n'est pas responsable de tout préjudice ou dommage lié à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenus ou de toute autre transaction effectuée en relation avec des sites Web tiers. Les politiques et pratiques du tiers peuvent être examinées attentivement pour s'assurer qu'elles sont comprises avant que le site Web tiers ne s'engage dans une transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits tiers doivent être adressées au tiers.
Si, à la demande de True Tribe, certaines soumissions spécifiques (par exemple des participations au concours) sont envoyées, ou sans demande de True Tribe, des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres documents, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal, ou autrement (collectivement, les « Commentaires ») sont envoyés, True Tribe peut, à tout moment, sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et autrement, utiliser sur tout support les commentaires qui sont transmis. True Tribe n'a aucune obligation (1) de maintenir la confidentialité des commentaires ; (2) payer une compensation pour tout commentaire; ou (3) pour répondre à tout commentaire.
True Tribe peut, mais n'a aucune obligation de, surveiller, éditer ou supprimer le contenu qu'il détermine à sa seule discrétion, est illégal, offensant, menaçant, calomnieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou viole la propriété intellectuelle de toute partie ou ces Conditions. & Les conditions.
Toute personne fournissant des commentaires s'engage à ce que les commentaires ne violent aucun droit d'un tiers, y compris le droit d'auteur, la marque, la confidentialité, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Il est en outre convenu que les Commentaires ne contiendront pas de matériel diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ou ne contiendront aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant qui pourrait affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Site ou de tout service connexe. Une fausse adresse e-mail, prétendant être quelqu'un d'autre que l'expéditeur, ne doit pas être utilisée, ni induire en erreur True Tribe ou des tiers quant à l'origine de tout commentaire. Les expéditeurs de tels commentaires sont seuls responsables des commentaires faits et de leur exactitude. True Tribe n'assume aucune responsabilité et n'assume aucune responsabilité pour les commentaires publiés par toute personne et / ou tout tiers.
Chaque Utilisateur du Site s'engage à consentir à la collecte, à l'utilisation et à la divulgation de ses informations, y compris personnelles par True Tribe. Toute personne en désaccord avec les présentes conditions générales ou toute modification de celles-ci doit quitter le Site et n'acheter aucun des Produits ou Services proposés sur le Site.
Toutefois, l'Utilisateur peut utiliser le Site sans fournir d'informations personnelles, s'il ne crée pas de compte client, mais il accepte que True Tribe ait le droit de collecter des informations non personnelles même si l'Utilisateur n'a pas créé de compte client. compte client.
L'Utilisateur s'engage à ce que les informations personnelles qu'il a communiquées soient collectées par True Tribe et conservées au maximum 10 ans.
True Tribe peut partager les données personnelles de l'Utilisateur à des tiers afin de livrer les Produits, ou d'exécuter les Services aux Utilisateurs qui en ont fait la demande, ou pour lutter contre les tentatives de paiement en ligne frauduleux ou pour tout comportement criminel.
Tout Utilisateur peut demander à True Tribe la suppression de ses informations personnelles à tout moment dès la livraison de votre commande en envoyant un email à tribe.relations@truetribe.paris
True Tribe peut également partager les informations personnelles des Utilisateurs si une telle divulgation est nécessaire au regard des lois applicables.
Votre soumission d'informations personnelles via le site est en outre régie par la politique de confidentialité de True Tribe. Vous pouvez consulter la politique de confidentialité de True Tribe pour plus de détails, en cliquant ici
Occasionnellement, il peut y avoir des informations sur le site qui contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition des produits, les temps de transit et la disponibilité. True Tribe se réserve le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou de mettre à jour les informations ou d'annuler des commandes si des informations dans le Service ou sur tout site Web connexe sont inexactes à tout moment sans préavis (y compris après qu'une commande a déjà été soumis).
True Tribe n'assume aucune obligation de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations sur le Site ou sur tout site Web connexe, y compris, mais sans s'y limiter, les informations sur les prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou d'actualisation spécifiée appliquée sur le Site ou sur tout site Web connexe ne doit être considérée comme indiquant que toutes les informations sur le Site ou sur tout site Web connexe ont été modifiées ou mises à jour.
True Tribe ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable des actions intentées du fait de l'utilisation du Site par tout Utilisateur.
L'Utilisateur accepte d'indemniser et de dégager True Tribe et ses représentants, agents, administrateurs, directeurs et employés de toute responsabilité, cause d'action, poursuite, pénalité, dommage, réclamation ou demande (y compris les frais et frais et honoraires d'avocat raisonnables à ce titre) qui peuvent être faites par un tiers pour des dommages de toute nature découlant de et liés à :
Toute violation de l'un de ses engagements et obligations contenus dans les présentes conditions générales
Toute violation des droits de propriété intellectuelle de True Tribe.
Toute réclamation contre True Tribe par des tiers pour toute mauvaise utilisation du Site ou toute fraude, négligence ou manquement VOLONTAIRE de l'Utilisateur.
En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions d'utilisation, les actes suivants sont interdits dans l'utilisation du site ou de son contenu :
(a) à des fins illégales ;
(b) solliciter d'autres personnes pour qu'elles accomplissent ou participent à des actes illégaux ;
(c) d'enfreindre les réglementations, règles, lois ou ordonnances locales, internationales, fédérales, provinciales ou étatiques ;
(d) pour enfreindre ou violer les droits de propriété intellectuelle de True Tribe ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui ;
(e) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap ;
(f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ;
(g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé d'une manière qui affectera la fonctionnalité ou le fonctionnement du Site ou de tout site Web connexe, d'autres sites Web ou d'Internet ;
(h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ;
(i) pour envoyer du spam, du phishing, du pharm, du prétexte, du spider, du crawl ou du scraping ;
(j) à des fins obscènes ou immorales ; ou
(k) pour interférer avec ou contourner les fonctions de sécurité du Site ou de tout site Web connexe, d'autres sites Web ou d'Internet.
True Tribe se réserve le droit de mettre fin à l'utilisation du Site ou de tout site Web connexe pour violation de l'une des utilisations interdites.
La version la plus récente des Termes et Conditions peut être consultée à tout moment sur cette page Web. True Tribe se réserve le droit, à sa seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Termes et Conditions en publiant des mises à jour et des modifications sur le Site. Il est de la responsabilité de l'utilisateur de vérifier périodiquement le site pour les changements. L'utilisation continue ou l'accès au site ou au service par l'utilisateur après la publication de toute modification des présentes conditions générales constitue une acceptation de ces modifications.
Les données demandées sont nécessaires au traitement de la commande du client et à la facturation. La même chose serait partagée avec des tiers dans la mesure nécessaire pour le traitement et la livraison des Produits. Ces données pourront également être utilisées à des fins de statistiques internes et ne seront en aucun cas divulguées à l'extérieur de l'entreprise sauf si leur divulgation est requise par la loi.
Les présentes CGU sont régies et soumises au droit français.
En cas de litiges, True Tribe et l'Utilisateur tenteront de trouver une solution amiable. A défaut, le tribunal de Paris est seul compétent.